Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C2i contrôle
C2i santé, SARL

Numéro de dépôt :
4050201
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2023
C2i contrôle de C2i santé

Présentation de la marque C2i contrôle

Déposée le 22 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C2i santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C2i contrôle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C2i santé domicilié(e) Parc d'activités Saint Jacques II, 10 rue Paul Langevin - 54320 - MAXEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C2i santé, M. Gigout Thierry domicilié(e) Parc d'activités Saint Jacques II, 10 rue Paul Langevin - 54320 - MAXEVILLE - France.

La marque C2i contrôle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2i contrôle est expirée depuis le 22 novembre 2023.

C2i santé a également déposé les autres marques suivantes : C2i média , C2i industrie , C2i groupe


C2i santé, SARL - Parc d'activités Saint Jacques II, 10 rue Paul Langevin - 54320 - MAXEVILLE - France


C2i santé, M. Gigout Thierry - Parc d'activités Saint Jacques II, 10 rue Paul Langevin - 54320 - MAXEVILLE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Contrôles techniques internes de radioprotection, contrôles de mise en service (avant première utilisation), contrôles externes de radioprotection à savoir contrôle de qualité.